LIBERO AVOCATS
Votre partenaire stratégique en :
Droit des affaires, Droit social, Droit du sport,
Économie sociale et solidaire
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Droit social et des affaires
Le grand maître d'échecs est un joueur stratégique, capable de visualiser plusieurs coups à l'avance. Libéré des contingences immédiates, il voit l'ensemble du jeu, prêt à protéger et à promouvoir vos intérêts d'affaires.
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Droit du sport
Le libéro est un joueur défensif, dont le rôle est de couvrir ses coéquipiers. Il n’est pas tenu au marquage individuel ce qui lui permet d’avoir du recul, de l’anticipation, de la liberté…
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ESS
Le gardien de phare est un veilleur solitaire, éclairant le chemin pour les navires perdus. Dans le vaste océan de l'ESS, nous sommes là pour vous guider, pour anticiper les écueils et pour assurer votre navigation en toute sécurité.
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UNE APPROCHE INNOVANTE ET OFFENSIVE DU DROIT DU SPORT

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CONSEILLER, SECURISER, OPTIMISER

LIBERO AVOCATS est un cabinet reconnu et spécialisé en droit du sport, doté d’une équipe d’avocats et juristes passionnés et expérimentés dans la résolution des problématiques juridiques, la sécurisation et l’optimisation des projets, dans le monde du sport.

UNE STRATÉGIE SUR MESURE POUR TOUS LES ACTEURS DU SPORT

Associations et sociétés sportives, athlètes, fédérations, partenaires publics (collectivités, établissements publics) et privés (mécènes, sponsors).
LIBERO AVOCATS accompagne les associations sportives à toutes les étapes de leur vie sociale, de leur création à leur dissolution, en passant par leur structuration et leur développement : rédaction de statuts et de règlements intérieurs, gestion/optimisation sociale et fiscale, sectorisation et filialisation des activités lucratives, création de sociétés sportives, rédaction de contrats commerciaux notamment de sponsoring et de conventions de mécénat, relations avec les acteurs publics.

Le Cabinet accompagne également les clubs professionnels afin de sécuriser juridiquement les RH avec leurs sportifs et entraîneurs professionnels (CDD spécifiques « sportifs » article L. 222-2-3 du code du sport), les relations avec les agents sportifs, les contrats de transfert, l’exploitation des images collectives et individuelles associées des sportifs, les contrats commerciaux, les conventions de subventions et de mise à disposition d’équipements sportifs, et enfin leurs relations avec les fédérations et ligues professionnelles.

LIBERO AVOCATS conseille également et bien sûr les sportifs professionnels afin de sécuriser et optimiser la gestion de leur carrière et de leur patrimoine : négociation de contrats de travail, d’image, de sponsoring et d’agents sportifs, constitution de sociétés d’image, gestion de patrimoine. Enfin, le Cabinet sécurise et optimise l’intervention des agents sportifs en rédigeant les contrats d’intermédiation sportive (courtage pour compte), contrats de scoutisme, d’apport d’affaires, conventions de présentation… en respectant les législations et réglementations fédérales applicables.
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Gestion et résolution des litiges sportifs
En cas de litige, LIBERO AVOCATS assiste les acteurs du sport devant les commissions fédérales (nationales et internationales) dans le cadre de l’épuisement des voies de recours internes, devant le CNOSF dans le cadre du préalable obligatoire de conciliation et le cas échéant devant toutes juridictions judiciaires, administratives et sportives, nationales ou internationales tel que le Tribunal Arbitral du Sport.

Notre approche sera toujours pragmatique et orientée vers des solutions concrètes. LIBERO AVOCATS dispose de l’expérience et de l’expertise nécessaires pour comprendre les enjeux et les défis auxquels sont confrontés les acteurs du sport. Nous sommes déterminés à les accompagner pour atteindre leurs objectifs, en leur offrant des conseils personnalisés et adaptés à leurs besoins.

N’hésitez pas à nous contacter pour vous aider à atteindre vos objectifs ; nous serons heureux de répondre à vos besoins.
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Constitution et structuration des groupements sportifs, associations et sociétés sportives (statuts, documents internes, organisation interne, gouvernance, fonctionnement, relations juridiques et financières en cas de filialisation, sectorisation ou constitution de société sportive),

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Questions fréquentes

Tout comme le libéro sur le terrain, le droit du sport couvre et protège. C’est un domaine juridique qui réglemente les règles de jeu, la gestion des contrats, la résolution des conflits sportifs et bien plus encore. C’est la défense qui permet au jeu de continuer en toute sécurité.

Comme chaque sport a ses propres règles, il possède également des contrats spécifiques. Que ce soit les contrats d’engagement des sportifs, les accords de sponsoring ou les contrats de transfert, ces documents sont la colonne vertébrale qui maintient l’intégrité et la structure du monde du sport professionnel.

Comme le libéro qui relie la défense à l’attaque, nous facilitons votre lien avec l’avocat idéal. Après une première consultation gratuite, nous établirons ensemble un plan d’action adapté à vos besoins spécifiques.

À l’image d’un grand maître d’échecs, le coach entrepreneurial vous aide à anticiper les mouvements à venir et à élaborer des stratégies pour atteindre vos objectifs. Il est votre partenaire pour transformer votre vision d’entreprise en réalité concrète.

À l’image d’un ciel étoilé qui guide les voyageurs perdus, notre tarification est transparente et éclairée. Chaque cas est unique, c’est pourquoi nous adaptons nos honoraires à vos besoins spécifiques. Une estimation détaillée vous sera fournie après la consultation initiale, afin que vous puissiez avancer avec confiance.